Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL BARGAINS
/
FRUILESIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUILESIL
INTERNATIONAL BARGAINS SARL

Numéro de dépôt :
94511466
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque FRUILESIL

Déposée le 17 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL BARGAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUILESIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL BARGAINS domicilié(e) 17, RUE MENDELSSOHN, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 293 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL BARGAINS SARL - France.

La marque FRUILESIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUILESIL est expirée depuis le 17 mars 2004.

INTERNATIONAL BARGAINS a également déposé les autres marques suivantes : TEST BLEU , LA BOURSE AUX AFFAIRES , VILL'VERTE , DREAM WATER


INTERNATIONAL BARGAINS SARL - 17, RUE MENDELSSOHN, 75020 PARIS - France - SIREN 304293335


INTERNATIONAL BARGAINS SARL - France


Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279859 - Publication au BOPI 1999-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

- produit chimique pour la désinfection - désinfectant usage hygiénique - produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.